Déposée le 29 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALM MARQUES domicilié(e) ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 147 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALM MARQUES, Mme Van Bellinghen Claire domicilié(e) ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France.
La marque BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALM MARQUES, SARL - ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 503147456
ALM MARQUES, Mme Van Bellinghen Claire - ZI DE FLASSIAN, 10 RUE FARMAN - 11300 - LIMOUX - France
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478021 - Publication au BOPI 2008-07-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564159 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29
Gutta percha, gomme élastique, balata et succédanés, feuilles, plaques et baguettes de matière plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques. Stores intérieurs de protection solaire pour baies vitrées, vérandas et fenêtres (produits finis). Cordes, ficelles, fillets, tentes, bâches, matières de rembourrages, matières textiles fibreuses brutes. Tissus, couvertures de lits et de tables, tapis. Paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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